LE CONTRAT DE CAPITALISATION

Althos sélectionne pour vous les meilleurs contrats de capitalisation du marché, ainsi que les supports d'investissements les plus performants pour votre épargne.

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Courte définition

"Le contrat de capitalisation est simplement un contrat d'assurance-vie qui permet d’organiser la transmission de votre patrimoine. Il est ainsi possible d’anticiper sa transmission en effectuant une donation du contrat de capitalisation."

Bertrand Tourmente. Gérant Fondateur

Pourquoi ouvrir un contrat de capitalisation ?

Préparer sa succesion

Le contrat de capitalisation peut être donné, en nue-propriété, ou en pleine propriété afin d'optimiser la transmission de votre patrimoine.

Percevoir des revenus complémentaires

Le contrat de capitalisation permet de percevoir, si besoin, des revenus complémentaires avec un coût fiscal réduit.

Optimiser sa fiscalité

Tout comme l'assurance-vie, le contrat de capitalisation permet de gérer un patrimoine financier en franchise d’Impôt sur le Revenu.

Les avantages du contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation offre des conditions successorales et fiscales très intéressantes.

Gérez un patrimoine financier en franchise d'Impôt sur le Revenu : exonération totale d’IR après 8 ans.

Il est possible d’anticiper sa transmission en effectuant une donation du contrat de capitalisation.

Le décès du souscripteur ne met pas fin au contrat. Les héritiers bénéficient donc de l’antériorité fiscale en cas de rachat.

Le contrat de capitalisation est également accessible aux associations, holdings, sociétés commerciales et SCI.

Nos 2 contrats de capitalisation préférés

Contrat
Cardif Elite
Arborescence Opportunités
Assureur
Contrat de capitalisation CARDIF Elite
Contrat de capitalisation arborescence opportunite
Note Althos
Points forts
-Contrat de qualité
-Choix de 4 fonds en euros
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+ 2.10%
Jusqu’à + 3.00%
Supports UC

+600 OPCVM
1 SCI
Titres vifs: actions et obligations
Trackers

+200 OPCVM
18 SCPI
1 SCI, 2 SCP, 1 OPCI
ETF
Oui: 10 ETF
Oui: 20 ETF
Titres Vifs
Oui
Oui: 90 Titres Vifs
Options de gestion
-Libre
-Profilée
-Sous mandat
-Libre
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Frais de gestion
0.7% sur Fonds Euros
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1%
Frais d'arbitrage
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Découvrez le contrat
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Le fonctionnement du contrat de capitalisation

Qui peut souscrire à un contrat de capitalisation ?

Personnes physiques :

  • Tout résident fiscal français peut souscrire à un ou plusieurs contrats de capitalisation, à condition d’être majeur(e).

Cas des personnes morales :

  • Le contrat de capitalisation est également accessible aux associations, holdings, sociétés commerciales et SCI.

La fiscalité d'un contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation permet de

  • Gérer un patrimoine financier en franchise d'Impôt sur le Revenu.
  • Percevoir, si besoin, des revenus complémentaires aux meilleures conditions fiscales.
  • En cas de retrait, la fiscalité sur les plus-values retirée est identique à celle de l'assurance-vie.

Transmission du contrat de capitalisation

La donation du contrat de capitalisation permet d'anticiper la transmission de votre patrimoine. Celle-ci devra être réalisée par un notaire et sera déclarée à l'administration fiscale.

3 type de donation :

  • En pleine propriété : le donateur se dessaisit totalement du contrat au profit du donataire. Ce dernier bénéficiera de l'antériorité fiscale du contrat.
  • En nue-propriété : le donateur conserve la jouissance du bien et peut, si besoin, percevoir les plus-values générées par le contrat. Le donataire deviendra plein propriétaire lors du décès du donateur en exonération totale de droits de succession. 
  • D'usufruit temporaire : le donataire pourra percevoir, temporairement, les plus-values du contrat.
 

Transmission du contrat en cas de succession

Le décès du souscripteur ne met pas fin au contrat. Les héritiers bénéficient donc de l’antériorité fiscale à l'Impôt sur le Revenu.

Afin d’éviter des situations d’indivision, nous vous recommandons de souscrire un contrat de capitalisation par héritier.

Souscrire à votre contrat de capitalisation avec Althos Patrimoine

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Un accompagnement sur-mesure sans frais additionnel par-rapport à un achat en direct,

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Un interlocuteur unique expert en stratégie d’épargne gère l’ensemble de vos demandes.

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Très satisfait

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